PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la médiathèque G. FAYOLLE, salle Jean MONESTIER, en séance publique, le vendredi 10 juillet 2026 à 18h30.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville du Bugue.

ORDRE DU JOUR

> DÉCISIONS
DEC2026-15 : Concession cimetière La Maillerie - Famille VENTELOU
DEC2026-16 : Convention d'honoraires d'expertise - Contentieux Alex Ladowicht / Commune du Bugue
DEC2026-17 : Contrat de location d'un robot de piscine avec la société Hexagone
DEC2026-18 : Indemnité Juridica - Sinistre avenue de la Gare Le Bugue 
DEC2026-19 :Indemnité Axa - Sinistre vol vélo fixe parcours santé adulte Le Bugue
DEC2026-20 : Marché de travaux pour la réhabilitation et l'extension Maison de Santé Le Bugue
DEC2026-21 : Bail logement MNS saisonnier
DEC2026-22 : Marché de travaux pour la réhabilitation et l'extension Maison de Santé Le Bugue - Mission d'assistance Maître d'ouvrage
DEC2026-23 : Contrat d'abonnement d'une ligne portable pour le site de la piscine
DEC2026-24 : Couverture assurance Axa pour le logement du MNS saisonnier à compter du 12 juin 2026
DEC2026-25 : Indemnité Axa - Sinistre muret Place du Temple Le Bugue


> FINANCES
Décision modificative n°1
Subventions complémentaires :
- Association le 5ème rayon
- Association Géobiota
- Voyages pédagogiques Lycée Joséphine Baker - Elèves résidant au Bugue
Ouverture d'une ligne de trésorerie - Choix de la banque
Tarifs glaces et boissons non alcoolisées à la piscine municipale - Additif à la régie de recettes
Dispositif d'exonération de CFE et TFPB en Zone France Ruralité Revitalisation (ZFRR)
Désignation des représentants communaux au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Vallée de l'Homme


> ÉLUS
Mise en place d'un Conseil Municipal des ainés


> RESSOURCES HUMAINES
 Modification au tableau des effectifs et information :
    Création d'emploi
       - 1 emploi d'agent de maitrise principal à temps complet, au service technique, dans le cadre de la promotion interne à compter du 01/10/2026,
       - 1 emploi d'adjoint du patrimoine à temps complet, pour intégration directe et mutation interne à la bibliothèque, à compter du 01/10/2026
Information
       - 1 emploi d'agent de maitrise principal à temps complet, au service technique, dans le cadre de l'avancement de grade, à compter du 01/10/2026
       - 2 emplois d'agents de maitrise à temps complet, au service restaurant scolaire et salles municipales, dans le cadre de la promotion interne, à compter du 01/10/2026
       - 1 agent de maitrise à temps complet, dans le cadre d'un recrutement au service restauration du collège, à compter du 25/08/2026
       - 1 emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet, au service technique, dans le cadre de l'avancement de grade, à compter du 01/10/2026,
       - 1 adjoint technique à temps complet, dans le cadre d'un recrutement au service restauration du collège, à compter du 31/08/2026
       - 1 emploi d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet, dans le cadre d'un recrutement à l'accueil de la Mairie à compter du 01/10/2026
Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d'Allocations de chômage du CDG 24


> URBANISME
Détermination d'un droit de préemption urbain « Commerce » selon les articles L214-1 et R214-1 du Code de l'urbanisme - Projet de délibération


> CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITAT
Détermination d'un périmètre de lutte contre les termites sur le territoire de la Commune selon les mesures réglementaires imposées aux communes dans le cadre de la prévention


> ADMINISTRATION GÉNÉRALE

   ABANDON DE SERVITUDE :
   Abandon de la servitude de passage pour l'implantation d'une borna incendie - Parcelle AL 286 situé 2647 route de Manaurie

   SCOLAIRE :
   Modification du règlement du restaurant scolaire et du temps de pause méridienne

   CONVENTIONS :
   Piscine Municipale
   - Convention avec le SDIS pour la mise à disposition de créneaux horaires à la piscine municipale, en vue de la pratique aquatique par les sapeurs-pompiers du Bugue
   - Dénomination de la piscine municipale « Jean MONTORIOL »

   Sport
   - Convention d'utilisation et de mise à disposition des salles municipales aux organismes privés dans le cadre des entrainements sportifs hebdomadaires
   - Convention section tennis du Collège
   - Adhésion 2026 dans le cadre du label « Sport pour tous »

   Culture
   - Concert avec le groupe « Peiraguda » - Contrat d'engagement d'artistes avec la
   - Compagnie des arts modestes dans le cadre des fêtes de la Saint-Louis


> MANIFESTATIONS
Organisation de la Félibrée en 2029


> SDE24
Travaux de mise en place d'éclairage public au stade de rugby - Etude de sol
Étude chiffrée d'une éventuelle implantation de candélabres d'éclairage photovoltaïques


> SÉCURITÉ
Ajout de 2 caméras dans le cadre du système de vidéo protection


> STATIONNEMENT
Projet de modification de la « zone bleue » Places de l'Hôtel de Ville et Rue de Paris


> PLAN DÉPARTEMENTAL D'ITINÉRAIRE DE RANDONNÉES (PDIPR)
Modifications du parcours des chemins de randonnées sur la Commune


> QUESTIONS DIVERSES


Comptant sur votre présence,


Le Maire
Bernard CROUZET