PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la médiathèque G. FAYOLLE, salle Jean MONESTIER, en séance publique, le vendredi 11 septembre 2026 à 18h30.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville du Bugue.

ORDRE DU JOUR

> DÉCISIONS
· DEC2026-29 : Régie recettes piscine municipale - Additif
· DEC2026-30 : Concession cimetière La Maillerie – Lussainte LABOUROUX
· DEC2026-31 : Assurance dommages ouvrages et risques chantier – Travaux de réhabilitation et d’extension de la Maison de Santé
· DEC2026-32 : Concession cimetière La Maillerie – Famille SZWANKONSKI-WASIAK
· DEC2026-33 : AXA indemnité – Sinistre inondation Médiathèque Gérard FAYOLLE
· DEC2026-34 : Achat columbarium – Madame SCOTT
· DEC2026-35 : AXA indemnité complémentaire sinistre vol vélo parcours santé


> FINANCES
· Décision modificative n°2
· Versement d’un fonds de soutien d’urgence au PORGE, commune sinistrée lors des incendies de Gironde
· Remboursement des frais de déplacement pour la livraison de la collecte, aux sinistrés des incendies de Gironde et des Landes
· Participation financière des communes, aux frais de scolarité des élèves n’habitant pas au Bugue, prise en compte de la garde partagée
· Actualisation du plan de financement pour la réhabilitation et l’extension de la Maison de Santé pluridisciplinaire


> RESSOURCES HUMAINES
 · Modification au tableau des effectifs – Création d’un emploi d’adjoint technique
· Modification du temps de travail d’un agent au service restaurant scolaire et salles municipales après avis du Comité Social Territorial


> ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Commission communale :
· Création d’une Commission Communale Administration Générale
 
Contrats et conventions :
· Contrat de prêt d’un matériel à titre gracieux pour l’entretien des pelouses des terrains de sport
· Convention portant constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes de la Vallée de l’Homme pour la fourniture et la mise en place de bâches incendie
· Mise en place d’un logiciel spécifique « e-convocations.com » dans le cadre de la dématérialisation des convocations et dossiers annexes
· Mise en place d’une convention de prestations de services avec l’EHPAD, pour la fourniture de repas dans le cadre des manifestations communales diverses
· Convention de prêt de matériel à titre gracieux avec le Conseil Départemental de la Dordogne


> SDE24
· Convention de partenariat relative à l’expérimentation de solutions connectées au service des communes


> TRAVAUX
·  Désignation de l’Agence Technique Départementale pour la réalisation d’une étude de faisabilité en vue d’un projet de création de logements au presbytère


> IMMOBILIER
·  Projet de réhabilitation des logements de l’ancienne gendarmerie par Périgord Habitat – Cession d’une partie des espaces extérieurs de la parcelle BC 249 après division
·  Convention de servitude avec Enedis – Parcelle AP 45 Lieu-dit « La Terrasse »


> SPANC
· Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif


> QUESTIONS DIVERSES


Comptant sur votre présence,


Le Maire
Bernard CROUZET