PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal du Bugue se réunira à la Médiathèque Gérard FAYOLLE,Salle Jean Monestier, en séance publique, le jeudi 26 février 2026 à 18h00

ORDRE DU JOUR

► DECISIONS
• DEC2025-39 : Indemnité GROUPAMA - Sinistre Jumpy DJ-223-EJ
• DEC2025-40 : Renouvellement marché assurance Flotte et Missions Collaborateurs 2026
• DEC2026-01 : Indemnité complémentaire AXA - Sinistre barrière rue du Jardin Public
• DEC2026-02 : Concession cimetière La Maillerie - Michel TEILLET
• DEC2026-03 : Concession cimetière La Maillerie - Jean-Claude CALES
• DEC2026-04 : Avenant à la convention de participation Prévoyance du Centre de Gestion de la Dordogne - Indexation des cotisations à compter du 1er janvier 2026
• DEC2026-05 : Contrat d'assurance Multirisques Commune n°0082706587-Regroupement des contrats n°32474040997087 et n°7465940704 - Actualisation
• DEC2026-06 : Réhabilitation de l'ascenseur - Bâtiment Hôtel de Ville
• DEC2026-07 : Contentieux Commune/ M. De Andrea - PV de constatation d'infraction au code de l'urbanisme -Désignation du cabinet d'avocats
• DEC2026-08Bis : Marché accord-cadre à bons de commande - Travaux de voiriecommunale
• DEC2026-09 : Achat d'une case columbarium - Stéphane PAULIAC

► CONSEIL MUNICIPAL
• Modification du tableau du conseil municipal suite à la démission du poste d'adjoint de Monsieur Jacques VINCIGUERRA - Suppression du poste d'adjoint

► FINANCES
• Présentation et vote du CFU 2025
• Budget principal de la Commune - Travaux à engager suite à un arrêté de mise ensécurité - Procédure urgente et autorisation d'engager, liquider et mandater ladépense d'investissement avant le vote du Budget
• Cessions et immobilisations 2025
• Exonération de trois mois de loyer pour le nouveau dentiste de la Maison de Santé

► ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conventions diverses
• Renouvellement de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres et sauvages avec la Fondation 30 Millions d'Amis
• Contrat complémentaire horodateur aire de camping-car avec la société Aire Service
• Contrat de service de commande à distance d'équipements automatisés, de contrôle etde maintenance de l'installation campanaire de la Mairie
• Renouvellement de la convention pour l'aide ponctuelle relative à l'EPS, à l'écoleélémentaire
• Convention d'objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause d'insertion sociale et de promotion de l'emploi dans les marchés publics 
Restaurant scolaire
• Convention relative à l'organisation du service mutualisé de restauration scolaire entre le Département de la Dordogne, le Collège et la Commune du Bugue.

► CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITAT
• Détermination d'un périmètre de lutte contre les termites sur le territoire de la Commune selon les mesures réglementaires imposées au Communes dans le cadre de la prévention

►JURIDIQUE
• Affaire Commune Le Bugue/ P. DE ANDREA - Recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux

► SMDE 24
• Modification des stats du Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne

► SDE 24
• Adhésion de la Communauté d' Agglomération Grand Périgueux - Transfert de la compétence Eclairage Public des parcs d'activités
• Modification des durées d'éclairage public - Secteurs La Borie et Avenue de la Libération
• Suppression de points lumineux encastrés au sol autour du bâtiment de la Mairie

► ADRESSAGE
• Création d'une nouvelle voie privée « Impasse des Chevreuils » située secteur Combe Nègre
• Création d'une nouvelle voie privée secteur La Gardelle

► QUESTIONS DIVERSES